Immatriculer moto avec vieux duplicata de perte CG

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houston79
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Immatriculer moto avec vieux duplicata de perte CG

Message par houston79 »

Bonjour,
On me propose une Honda GL500 intéressante mais le propriétaire actuelle qui abandonne le projet après 2 ans ne l'avait pas fait immatriculer.
Comme papiers, ils ne possèdent que le duplicata de perte de carte grise de l'ancien propriétaire.
Votre avis ?
Est-il possible avec ce document d'obtenir une nouvelle carte grise ou je m'embarque dans des démarches longues et sans garanties de résultat ?
Merci
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jacques segret
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Re: Immatriculer moto avec vieux duplicata de perte CG

Message par jacques segret »

Contacté la fédération des véhicules d'époque. C'est eu qui passe les machines en machines de collection enfin il donne un numéro après avoir fait un dossier. Le dossier n'est pas toujours le même suivant les cas.
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ellimacmis
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Re: Immatriculer moto avec vieux duplicata de perte CG

Message par ellimacmis »

Il est pratiquement impossible de faire une carte crise avec une de retard. Alors avec une copie de déclaration de perte de l'avant dernier propriétaire, je ne te donnerai pas trop d'espoir...
Moi c'est Patrice et toi ?
Enumération de toutes les motocyclettes que j'ai eu : CX 500
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jacques segret
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Re: Immatriculer moto avec vieux duplicata de perte CG

Message par jacques segret »

On arrive à avoir une carte grise collection sans avoir toujours la carte grise d'origine, il faut bien remplir le dossier
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PapyTwin
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Re: Immatriculer moto avec vieux duplicata de perte CG

Message par PapyTwin »

C'est vrai, mais le plus difficile est alors de produire un document prouvant la propriété du véhicule (puisque c'est généralement la CG qui fait ça ! :? :evil: )
Image
GAM : 250 BETA EVO trial, DARK KNIGHT : 500 CX CaféRacer, MALLOW : 500 CX routière, CHINA BLUE : 500 CX Custom, SIDONIE : 650 GL,

............ et FRIDA : BMW K100LT
+ MADO 650 CX E, LILY MARLEN BMW K 1200 GT et ZAZA BOLOGNESE DUCATI 998 superbike qui ne sont pas sur la photo.
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Dr.X
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Re: Immatriculer moto avec vieux duplicata de perte CG

Message par Dr.X »

Le propriétaire actuel (nom, prénom, adresse) peut t'établir une attestation de cession de véhicule non roulant, en précisant quand lui-même l'a acquis non roulant du monsieur (nom , prénom, adresse) de la CG perdue. Ça établit une traçabilité de présomption de propriété et puisque "en fait de meuble, possession vaut titre", ça pourrait faire l'affaire pour la FFVE. Mieux encore si le titulaire de la CG perdue peut faire sa propre attestation à celui qui te la propose, pour ce qui est de la crédibilité du tout, s'il est encore joignable.
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jacques segret
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Re: Immatriculer moto avec vieux duplicata de perte CG

Message par jacques segret »

avant de s'affoler regarde le site fédération française moto ancienne ;il y a quatre dossiers de prévus suivant les papiers manquant comme la carte grise .
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